Organisations et secteurs — Volet 03

Comptabilité spécialisée
pour les organismes de bienfaisance

Fabriques de paroisse, communautés religieuses, fondations enregistrées et organismes d'aide sociale — ESSORS maîtrise les exigences particulières des organismes de bienfaisance enregistrés (OBE) auprès de l'ARC.

Organismes desservis

Votre type d'organisme, notre expertise

Organismes religieux

Fabriques de paroisse, congrégations, communautés de vie apostolique, ordres et instituts religieux. États financiers paroissiaux, rapports au diocèse, gestion des quêtes et dons, et conformité civile et canonique.

Fondations de bienfaisance enregistrées

Fondations privées et publiques enregistrées auprès de l'ARC. Gestion des fonds dotaux, quota de versements, rapports aux donateurs et maintien du statut de bienfaisance.

Organismes d'aide humanitaire et sociale

Banques alimentaires, refuges d'urgence, services d'aide à domicile et organismes offrant des services directs à des personnes défavorisées au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu.

Organismes d'aide internationale

Organisations de coopération internationale, missions humanitaires et organismes d'aide au développement enregistrés à titre d'OBE. Rapports aux donateurs et conformité ARC pour les activités à l'étranger.

Services spécialisés

Ce que nous faisons pour vous

  1. Déclaration T3010 — Renseignements sur les OBE

    Préparation et production de la déclaration annuelle T3010 exigée par l'ARC. Respect des délais, exactitude des informations et documentation des activités de bienfaisance.

  2. Demande et maintien du statut de bienfaisance

    Accompagnement complet pour la demande d'enregistrement à titre d'OBE, révision des fins et activités admissibles, et gestion des communications avec l'ARC en cas de vérification.

  3. États financiers selon les NCOSBL

    Production d'états financiers conformes aux Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif, adaptés aux structures et aux exigences des OBE.

  4. TPS/TVQ — Exemptions et remboursements

    Inscription aux taxes applicables, demandes de remboursement partiel accordé aux OBE, optimisation des exemptions et conformité avec les règles de Revenu Québec et de l'ARC.

  5. Reçus de bienfaisance

    Mise en place de systèmes de délivrance de reçus fiscaux conformes, gestion des dons en nature et en argent, et formation de votre équipe sur les règles applicables.

  6. Gouvernance et contrôle interne

    Politiques financières adaptées aux OBE, séparation des tâches, procédures de contrôle interne et accompagnement du conseil d'administration dans ses responsabilités fiduciaires.

Notre avantage

Pourquoi ESSORS pour votre OBE

Connaissance du milieu ecclésial et caritatif

Nous comprenons les structures de gouvernance particulières des organismes religieux et caritatifs, leurs cycles budgétaires et leurs obligations envers les instances diocésaines ou fondatrices.

Maîtrise des règles ARC spécifiques aux OBE

Les exigences pour les organismes de bienfaisance enregistrés sont distinctes de celles des OSBL. Nous connaissons ces différences et savons éviter les erreurs qui mettent le statut à risque.

Accompagnement des administrateurs bénévoles

Vos administrateurs sont souvent des bénévoles sans formation comptable. Nous traduisons l'information financière en termes accessibles pour appuyer leurs décisions.

Tarification sensible à vos réalités

Nous reconnaissons que les OBE opèrent souvent avec des budgets limités. Nos honoraires sont adaptés à la taille et à la complexité réelle de votre organisme.

Votre organisme de bienfaisance mérite un partenaire qui comprend ses obligations.

Discutons de votre réalité et de la meilleure façon de vous accompagner.

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